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BROTTE En activite
Commerciale Liberale
Informations legales de BROTTE
| Denomination | BROTTE |
| SIREN | 705 920 221 (RCS de AVIGNON) |
| SIRET (siege) | 705 920 221 00011 |
| N° TVA | FR27705920221 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| Siege social | CHATEAUNEUF DU PAPE, AV PIERRE DE LUXEMBOURG, 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE |
| Capital social | 133 560 € |
| Date de creation | 25/04/1935 |
| Cloture exercice | 31/12 |
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Dirigeants de BROTTE (3)
Participations et mandats (1)
Etablissements de BROTTE (2)
Siege et etablissement principal — SIRET 705 920 221 00011
705 920 221 00011 — CHATEAUNEUF DU PAPE, AV PIERRE DE LUXEMBOURG, 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE
Avis Sirene
| Activites | |
| 15/04/1935 | Commerce de vins sous toutes ses formes, industrie et commerce de tous produits alimentaires solides et liquides, commerce des spiritueux. Opérations de prestations de services diverses Commerciale (4634Z) |
Etablissement secondaire — SIRET 705 920 221 00037
| Activites | |
| 26/06/1991 | Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons Independante (4634Z) |
Observations (13)
01/01/2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
05/01/2006 n°88
NOMINATION DE CHRISTINE GROSSET EPOUSE BROTTE EN QUALITE DE NOUVEAU MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE EN REMPLACEMENT DE JEANNE BROTTE (DECEDEE) MME CHRISITNE GROSSET EPIOUSE BROTTE EST NOMMEE VICE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE A COMPTER DU 19.07.2005 LA LIBERTE - L 'HOMME DE BRONZE DU 24.12.2005
04/04/2003 n°1048
VENTE D'UNE BRANCHE DE FONDS DE COMMERCE DE CONFISERIE CHOCOLATIER EN FRANCE SISE ET EXPLOITEE A CHATEAUNEUF DU PAPE (84) ET COMPRENANT EXCLUSIVEMENT LES ELEMENTS INCORPORELS SUIVANTS : LA CLIENTELE ET LES FICHIERS CLIENTS LE BENEFICE ET LA CHARGE DES CONTRATS DE TRAVAIL EN COURS LE DROIT A L'USAGE DE LA MARQUE "FIGONOIX" LE DROIT A L'UTILISATION DE DESSINS ET MODELES, A LA SOCIETE B. MORIN ET CIE SISE A MONTELIMAR (26) ZI SUD RN 7 (RCS 317 884 435) MOYENNANT LE PRIX DE 41 143 EUROS A COMPTER DU 01 DECEMBRE 2002 OPPOSITIONS : AVENUE PIERRE DU LUXEMBOURG (84230) CHATEAUNEUF DU PAPE JOURNAL : LA LIBERTE DU 01 MARS 2003
31/10/2000 n°3262
MISE EN LOCATION GERANCE DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE CONFISEUR CHOCOLATIER DEPENDANT DE LA BRANCHE DE NEGOCE DE TOUS PRODUITS ALIMENTAIRES LIQUIDES OU SOLIDES, SISE ET EXPLOITEE A CHATEAUNEUF DU PAPE 84 ROUTE D'AVIGNON A LA SAS ARNAUD SOUBEYRAN DONT LE SIEGE SOCIAL EST A 26 MONTELIMAR ZI SUD RN 7 A COMPTER DU 01.10.2000 POUR SE TERMINER LE 30.09.2010, PUIS A COMPTER DU 01.10.2010 RENOUVELABLE PAR TACITE RECONDUCTION D'ANNEE EN ANNEE LA GAZETTE PROVENCALE DU 26.10.2000
27/09/1995 n°4685
RADIATION DE L'IMMATRICULATION SECONDAIRE SISE 3 RUE DE PROVENCE A MONTELIMAR 26200, A COMPTER DU 13/10/1994.
01/12/1994 n°2861
NOMINATION DE MONSIEUR LAURENT BROTTE EN QUALITE DE DIRECTEUR GENERAL A COMPTER DU 01/10/94
14/06/1994 n°1455
Changement de dénomination EN CELLE DE "BROTTE" A COMPTER DU 01/01.1994. ANCIENNE DENOMINATION "ETABLISSEMENTS BROTTE ET ARMENIER".
27/06/1985 n°1466
MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 30.12.1981.
24/04/1985 n°960
CREATION DE LA FIRME : VIGNEMBLEME TRADITION A COMPTER DU 02/02/1985.
24/01/1979 n°137
CREATION DE LA FIRME ARNAUD SOUBEYRAN
19/06/1972 n°690
MISE EN HARMONIE DES STATUTS. FIRMES EXPLOITEES PAR LA SOCIETE : LES CAVES MARMOT, MATHIEU CESAIRE, VICTORIN ALGOGET, L. BERNARD, AP. DULUC, ETS LANGUEDOC PROVENCE, PERE ANSELME, JP. BROTTE, LAURENT CHARLES BROTTE, JOSEPH J. ROUMILLE, ALPHONSE M. SEGURAT, JEAN PAUL CLEMENTR, REMY VINCENT, MARIUS PHILIPPE, RICHARD RENAUD, SEVES.
20/10/1969 n°1239
ABSORPTION PAR LA SOCIETE BROTTE ET ARMENIER DES SOCIETES JP. BROTTE ET ETS PERE ANSELME.
SOIT 876.096,17 frs
Documents deposes par BROTTE
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Comptes annuels de BROTTE
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Documents officiels de la societe
Activites
NAF 4634Z
Commerce de vins sous toutes ses formes, industrie et commerce de tous produits alimentaires solides et liquides, commerce des spiritueux. Opérations de prestations de services diverses
Forme : COMMERCIALE
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Informations
| Derniere MAJ RNE | 23/07/2026 |
| Source | Registre National des Entreprises (INPI) |
| Demande de déréférencement (RGPD) | |
BROTTE est une SAS, société par actions simplifiée créée le 25/04/1935 à CHATEAUNEUF-DU-PAPE (84). Son siège social est situé au CHATEAUNEUF DU PAPE, AV PIERRE DE LUXEMBOURG, 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE. La société est immatriculée sous le SIREN 705 920 221. Elle exerce dans le secteur commerce de vins sous toutes ses formes, industrie et commerce de tous produits alimentaires solides et liquides, commerce des spiritueux. opérations de prestations de services diverses (code NAF 4634Z). Son capital social est de 133 560 euros. Elle est dirigée par Marc BROCHUT, Commissaire aux comptes titulaire.
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