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SCI LE BOUGNAT En activité
Gestion de biens Commerciale
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Informations légales de SCI LE BOUGNAT
| Dénomination | SCI LE BOUGNAT |
| SIREN | 502 529 654 (RCS de BESANCON) |
| SIRET (siège) | 502 529 654 00027 |
| N° TVA | FR36502529654 |
| Facturation électronique | Non inscrite sur une plateforme de facturation électronique |
| Forme juridique | Société civile immobilière (SCI) |
| Siège social | 1 RUE DE LA FAUCONNIERE, 25160 OYE-ET-PALLET |
| Capital social | 2 000 € |
| Catégorie | PME |
| Date de création | 11/02/2008 |
| Durée de la société | 50 ans |
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Dirigeants et associés de SCI LE BOUGNAT (3)
Gérant et associé indéfiniment responsable
Ne.e en 09/1949 - residant : 25300 - Pontarlier
Gérant et associé indéfiniment responsable
Ne.e en 07/1963 - residant : 25160 - Oye-et-Pallet
Établissements de SCI LE BOUGNAT (1)
Siège et établissement principal — SIRET 502 529 654 00027
| Activités | |
| 24/01/2008 | L'acquisition la propriété l'administration la location l'exploitation par bail ou autrement de tous immeubles biens immobiliers ou mobiliers objets d'un apport initial ou d'une acquisition ultérieure mise à disposition ou location aux porteurs de parts GESTION_DE_BIENS (6820B) |
| principale 24/01/2008 |
L'acquisition la propriété l'administration la location l'exploitation par bail ou autrement de tous immeubles biens immobiliers ou mobiliers objets d'un apport initial ou d'une acquisition ultérieure mise à disposition ou location aux porteurs de parts Commerciale (6820B) |
Documents déposés par SCI LE BOUGNAT
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Comptes annuels de SCI LE BOUGNAT
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BODACC
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Biens immobiliers SCI LE BOUGNAT
4 locaux · 2 parcelles (777 m² de terrain) · 1 commune (dép. 25)
Situation cadastrale au 1er janvier 2025.
La DGFIP ne fournit ni la surface des locaux ni aucune valeur.
Source : DGFiP, fichier des locaux et des parcelles
des personnes morales.
Documents officiels de la société
Activités
NAF 6820B
L'acquisition la propriété l'administration la location l'exploitation par bail ou autrement de tous immeubles biens immobiliers ou mobiliers objets d'un apport initial ou d'une acquisition ultérieure mise à disposition ou location aux porteurs de parts
Forme : GESTION_DE_BIENS
NAF 6820B
L'acquisition la propriété l'administration la location l'exploitation par bail ou autrement de tous immeubles biens immobiliers ou mobiliers objets d'un apport initial ou d'une acquisition ultérieure mise à disposition ou location aux porteurs de parts
Forme : COMMERCIALE
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Informations
| Dernière mise à jour | 23/07/2026 |
| Sources | INPI, DGFIP, BODACC |
| Demande de déréférencement (RGPD) | |
SCI LE BOUGNAT est une Société civile immobilière (SCI) créée le 11/02/2008 à OYE-ET-PALLET (25). Son siège social est situé au 1 RUE DE LA FAUCONNIERE, 25160 OYE-ET-PALLET. La société est immatriculée sous le SIREN 502 529 654. Elle exerce dans le secteur l'acquisition la propriété l'administration la location l'exploitation par bail ou autrement de tous immeubles biens immobiliers ou mobiliers objets d'un apport initial ou d'une acquisition ultérieure mise à disposition ou location aux porteurs de parts (code NAF 6820B). Son capital social est de 2 000 euros. Elle est dirigée par Georges GRUX, Gérant et associé indéfiniment responsable.
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