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EARL DU CLOS VERT En activité
Agricole
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Informations légales de EARL DU CLOS VERT
| Dénomination | EARL DU CLOS VERT |
| SIREN | 328 703 285 (RCS de LONS-LE-SAUNIER) |
| SIRET (siège) | 328 703 285 00010 |
| N° TVA | FR10328703285 |
| Facturation électronique | Reçoit ses factures via Serensia |
| Forme juridique | EARL, Exploitation agricole à responsabilité limitée |
| Siège social | , 404 CHE DE LA CLUSE VILLETTE, 39240 CORNOD |
| Capital social | 127 528 € |
| Effectif salarié | Aucun salarié |
| Date de création | 13/01/1984 |
| Durée de la société | 90 ans |
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Dirigeants et associés de EARL DU CLOS VERT (1)
Participations et mandats (1)
Établissements de EARL DU CLOS VERT (1)
Siège et établissement principal — SIRET 328 703 285 00010
| Activités | |
| 13/12/1983 | Élevage de vaches laitières et culture de céréales ACTIF_AGRICOLE (0150Z) |
Observations (1)
1er Janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001.
Documents déposés par EARL DU CLOS VERT
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Comptes annuels de EARL DU CLOS VERT
Chargement des comptes annuels...
BODACC (2)
Publications de EARL DU CLOS VERT au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modification11/07/2024Modification de l'administration.Voir la publication au BODACC
- Création27/04/2023Transformation d'un GAEC — Exploitation Agricole à Responsabilité LimitéeVoir la publication au BODACC
Source : BODACC, Direction de l'information légale et administrative (données ouvertes).
Biens immobiliers EARL DU CLOS VERT
Aucun bien au fichier DGFIP des personnes morales.
Une absence ne prouve rien : le fichier ne voit que la propriété directe au 1er janvier de son millésime. Un bien acquis depuis, loué ou détenu par une filiale n'y figure pas, et 4 % de ses lignes portent un identifiant qui n'est pas un SIREN.
Documents officiels de la société
Activités
NAF 0150Z
Élevage de vaches laitières et culture de céréales
Forme : ACTIF_AGRICOLE
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Informations
| Dernière mise à jour | 22/09/2026 |
| Sources | INPI, DGFIP, BODACC |
| Demande de déréférencement (RGPD) | |
EARL DU CLOS VERT est une EARL, Exploitation agricole à responsabilité limitée créée le 13/01/1984 à CORNOD (39). Son siège social est situé au , 404 CHE DE LA CLUSE VILLETTE, 39240 CORNOD. La société est immatriculée sous le SIREN 328 703 285. Elle exerce dans le secteur élevage de vaches laitières et culture de céréales (code NAF 0150Z). Son capital social est de 127 528 euros. Elle est dirigée par Baptiste Jacques Marc ROCHET, Gérant.
Nos services
infosociétés est un service gratuit édité par Contract-Factory, plateforme française spécialisée dans les formalités juridiques des sociétés : création (SAS, SASU, SARL, EURL, SCI), modification (transfert de siège, changement de dirigeant, cession de parts) et cessation d'activité. Les données présentées sont publiques et proviennent du Registre National des Entreprises (INPI) et du répertoire Sirene (INSEE).
